J.O. 120 du 25 mai 2005
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Arrêté portant inscription sur des listes d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0510040A
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin en date du 21 mars 2005, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne 2005 : M. Jean-Claude Bacogne.